Conditions Générales d'Utilisation (CGU)


Date de dernière mise à jour : 19/11/2024
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1. Objet du Site
Le Site a pour objet de présenter les services de neurofeedback dynamique proposés par BrainFitnessSolutions et de permettre aux utilisateurs de nous contacter pour obtenir des informations ou souscrire à nos services.

2. Accès au Site
L'accès au Site est gratuit. Tous les coûts relatifs à l'accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

3. Propriété Intellectuelle
3.1. Contenu du Site
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, logiciels) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de BrainFitnessSolutions ou de ses partenaires.
3.2. Licence d'Utilisation
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BrainFitnessSolutions.

4. Responsabilité
4.1. Contenu du Site
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Toutefois, nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations. L'utilisation des informations disponibles sur le Site se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.
4.2. Disponibilité du Site
Nous nous efforçons de maintenir le Site accessible en permanence, mais nous ne saurions être tenus responsables en cas d'indisponibilité du Site pour quelque raison que ce soit.

5. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites web tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

6. Données Personnelles
Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, accessible ici.

7. Cookies
L'utilisation de cookies sur le Site est détaillée dans notre Politique de Confidentialité.

8. Modification des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles CGU seront disponibles sur le Site et seront applicables dès leur publication.

9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'exécution ou à l'interprétation des CGU sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de BrainFitnessSolutions.

10. Contact
Pour toute question concernant les CGU, veuillez nous contacter :
  • Adresse : 25 route de Biot, Valbonne, 06560
  • Téléphone : 06 50 36 77 07
  • E-mail : contact@brainfitness.fr